Douane et quipements radioamateur

[VA2PV Pascal]

Bonjour,

La dernière fois que j'ai passé aux douanes (retour des É.-U.) avec de l'équipement radioamateur ils voulaient me charger la taxe d'assise (22%).   Heureusement l'équipement était un bloc d'alimentation Astron et celui-ci est fabriqué aux États-Unis, avec le libre échange il n'y a que la TPS et TVQ à payer.

Cette année je vais a Dayton et il est possible que je reviennes avec de l'équipement Japonais ou autres, ont ma toujours dit qu'il n'y avait pas de douane pour les équipements amateurs.  Est-ce qu'il faut un numéro d'importation ?  Y-a-t'il un d'entre vous qui aurait la procédure à suivre afin d'éviter les taxes ?

Merci de votre aide.

73 de VA2PV

[Michel VE2CRH]

Bonjour Pascal,

Je te recommande une visite sur le site: Qui est l'agence des services frontaliers du Canada.-

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/import/faq-fra.html

Ensuite tu fais une recherche avec les mots:  "Radio amateur"

Tu vas arriver à un document en PDF de 84 pages, (TARIFS DOUANIERS)  en faisant une autre recherche dans ce nouveau document tu vas arriver aux pages:

P. 47, 51, 52, 53  , tu vas voir qu'il n'y a aucun frais, ensuite garde les numéros tarifaires  qui sont marqués dans la marge de gauche pour ces produits

NO. Tarifaire: 8527.99.1000   pâr exemple, et il y en a d'autres.

Une autre recherche dans GOOGLE:

Le NAFTA = NORTH AMERICAN FREE TRADE AGREEMENT, est un document que tous les commerçants d'équipements radio amateur Américain devrait pouvoir te fournir
avec les factures  d'importations et les customs manifest. Sil n'y pense pas, demande lui, il est obligé de te le fournir.

Et ce document on le demande avant de faire l'achat, pas après, sinon ça va trainer plusieurs semaines, et si tu as payer des douanes, tu devras attendre ce document pour te faire rembourser.

Voilà,

73 Michel

Que ce soit par la poste ou autrement comme moyen de transport. Ça évite bien des troubles.

[VA2PV Pascal]

Bonsoir Michel,

Premièrement merci d'avoir pris le temps de me répondre.  Malheureusement le lien ci-dessous ne contient pas les mots radio amateur et rien non plus sur tarifs douaniers.  J'ai fais le tour et je tourne en rond.  Est-ce que le lien est exact ?

Merci de ton aide.

[Michel VE2CRH]

Bonsoir Pascal,

Quand tu vas sur ce lien: http://www.cbsa-asfc.gc.ca/import/faq-fra.html

Tu click sur recherche dans le haut de la page et Ensuite tu fais une recherche avec les mots:  "Radio amateur"Tu vas arriver à un document en PDF de 84 pages, (TARIFS DOUANIERS)  en faisant une autre recherche dans ce nouveau document tu vas arriver aux pages:

P. 47, 51, 52, 53  , tu vas voir qu'il n'y a aucun frais, ensuite garde les numéros tarifaires  qui sont marqués dans la marge de gauche pour ces produits

NO. Tarifaire: 8527.99.1000   pâr exemple, et il y en a d'autres.

Oui tu es bien sur le bon site, c'est le site officiel de L'Agende des services frontaliers du Canada.

Voilà,

[VA2JOT Jacques]

Salut Pascal,
                     Cliques sur le URL ci-bas.

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/2009/t2009-03/ch85-fra.pdf

Page 39 de 85, premier item au haut de page.

Numéro Tarifaire 8527.99.10 00

73,

(P.S. me semble qu'un amateur qui a les moyens d'aller à Dayton devrait avoir les moyens de payer la douane, non?) 

[VA2VL Jean-François]

(P.S. me semble qu'un amateur qui a les moyens d'aller à Dayton devrait avoir les moyens de payer la douane, non?

Est bonne celle-là Jacques :-)))

[VA2PV Pascal]

Merci à tous.

Jacques : Je paye assez de taxes déjà...   De plus, je monte sur le pouce !

73

[VE2OK Jean]

[VE2NMB Martin]

Bon hamfest Pascal!

[VA2PV Pascal]

Merci.