Achats aux USA

[VE2EBK Dany]

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[VE2PID Pierre]

L'expérience le prouve encore. Ça fonctionne. Les septiques seront ....

...confondus? En tous cas pas moi. Je commande souvent des USA et je fais livrer par la poste. Il arrive parfois que ça passe sans aucun frais de courtage ni de taxes.

Sauf que dans la majorité des cas, j'ai dû payer et le 5$ de frais de courtage et les deux taxes à Postes Canada. Légalement*, il doivent les percevoir pour des achats dont la contrevaleur en CDN dépasse 20$. Peut-être que des fois...ils ont possiblement déjà  trop de colis pour le peu d'agents en service.

Parfois on est chanceux, mais pas souvent ici à Sherbrooke...
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* Document de L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC): "En vertu du Décret de remise visant les importations par la poste, si quelqu'un vous envoie un article évalué à 20 $CAN ou moins, vous n'avez pas à payer de droits ni de taxes sur cet article. Par contre, lorsque la valeur de l'article est supérieure à 20 $CAN, vous devez payer les droits, la TPS ou la TVH exigibles, ainsi que la TVP sur la valeur totale de l'article.... Pour les articles qui sont importés par la poste, Postes Canada facture au destinataire soit des frais de manutention de 5 $ pour la perception des droits et taxes au nom de l'ASFC..."

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/import/postal-postale/duty-droits-fra.html

[VA2SCH Daniel]

En fait pour ceux qui veulent une explication plus concrete pour nous au Quebec.

Si ca rentre en douane par le transit de Buffalo-Niagara,  Port Huron-Sarnia, Detroit-Windsor, ou les agences des autres provinces ( tres rarement verifie ==> vieux fonctionnaire blases)

Si ca rentre par l'agence de Montreal ou de White-Rock CB ( Oulala tout y passe ==> agences ecoles des douane )

Si vous avez une adresse en Ontario pas de probleme, ca passe obligatoirement par Buffalo-Niagara ou Port Huron-Sarnia

[VE2PKT Jean]

Salut la gangne,
                         Moi je fais stipuler sur l'envoie, Ham Radio parts, et a date, pas de problèmes, pas de douane en utilisant USPS, Pour UPS, je dois payee les frais de manutantions que s'avère être très dispendieux, mais pas de douane. Mais c'est toujours des pièces pour la radios ammateurs que j'ai commander.

73 de Jean, VE2PKT

[VE2PID Pierre]

Moi je fais stipuler sur l'envoie, Ham Radio parts

Moi aussi.. mais même avec cette mention, j'ai du (dans la majorité des cas) payer le 5$+les deux taxes ici À Sherbrooke... Il ne faut donc pas généraliser.

En passant, et cela a été dit mainte fois sur le forum, il n'y a plus depuis plusieurs années de droits de douane sur l'équipement radioamateur, en fait  depuis l'ALENA (de notre ami M. Mulroney ;-)).

Avant l'ALENA: Il fallait payer les frais de manutention, les taxes et des droits de douane pouvant atteindre 35% !
Maintenant: Il faut toujours payer les frais de manutention, les taxes mais plus de droits de douane.

[VA2DBB Daniel]

je pense mais c'est encore sous toute reserve mais je poursuis ma recherche que en inscrivant le code de douane 99930000 que les equipements passe sans franchise de douane voir http://www.asfc.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/2009/01-99/ch99-fra.pdf dans la mesure ou une station de radio peut devenir une piece indispensable aupres des autorités des mesures d'urgence ,

[VE2WFN Yannick]

et puis depuis plus d'un an, avez-vous des heureuses ou mauvaises surprises avec ce code de douane canadienne 9993.00.00 ?

Un expérimenté de la Radio Amateur (depuis le début des années 1970) me disait que dans le temps en indiquant HAM Radio sur le paquet il y avait pas de taxes ou douanes, une genre de privilège comme les plaques d'auto VE2-VA2, c'était un règlement officiel, pratique connu ou de la pure chance ?

[VE2CKN Gervais]

bonjour a tous,
dany si tu as le papiers ou cest écrit que du materiel R-A nest pas taxable donne moi ca tabouaire.

ici au Bic mn moron de postier je lui demande souvent "qui au douane decide de taxer" y dit que ca "dépend du gars"
moi cest as une reponse pour moi,,,,

avez vs un no de telephone ou je peut appeller svp?

j achate en chine pis jai pas de trouble de meme,,,cest juste avec les Zétats

73
gervais

[VE2PID Pierre]

du materiel R-A nest pas taxable

Salut Gervais

Si tu lis bien le message de Dany, Il n'y a pas de douanes à payer... Donc pas de frais de douanes.

Par contre, il faut payer les deux taxes, ce qui n'est pas la même chose que des frais de douanes....

La loi, le règlement (whatever...) est décrite sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/import/postal-postale/duty-droits-fra.html Tout ce qui vient des USAs et de valeur supérieure à 20$ CDN est malheureusement taxable.

Jadis, en plus de la taxe, il fallait en plus payer des frais (droits de douanes) de 30%! L'ALENA a aboli ces droits de douane sur la plupart des produits venant des USA, en particulier sur les équipements de radioamateur.