Industrie Canada amorce une consultation concernant la révision de la procédure régissant l'implantation des pylônes d'antenne. Elle souhaite obtenir des observations sur les modifications susmentionnées 'et sera heureuse de recevoir des observations' (sic). La période de la consultation s'étend jusqu'au 31 mars 2014.
Cliquer ici: Consultation sur les modifications des procédures d'Industrie Canada régissant l'implantation des pylônes d'antennes. (http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10786.html)
Merci Pierre de t'etre donne la peine de creer le fil et d'y inclure les renvois appropries. Je suis surpris que personne ici ait commente dans un sens ou l'autre. Tout le monde semble d'accord. Et bien tant mieux, comme ca on n'entendera plus jamais parler de plaintes au sujet de problemes d'erection de pylons sur ce site. Bravo!
Je suis alle voir sur le site de RAC et il m'a semble que pour eux ce projet d'IC ne semblait pas etre matiere a preoccupation majeure. Ils disent qu'ils vont etudier et commenter au nom de la radio amateur canadienne.
Y'a une etape importante qu'ils semblent avoir oubliee. Celle, apres avoir etudie les changements proposes, d'informer la communaute (sur les impacts de changements) et ensuite d'en analyser les commentaires avant de commenter et oser pretendre parler au nom de la communaute radio amateur du Canada. Fondamental non?
De son cote, RAQI semble pour le moment ne pas en tenir compte si je me fie au contenu des deux premieres pages d'acceuil de son site. Pas plus d'ailleurs si on clique sur "batis d'antennes". Le contenu ne reflete aucunement l'activite recente a ce sujet.
Je trouve choquant de la part d'IC qu'ils emettent un document en toute apparence centre sur la telephonie cellulaire et de dire a la communaute RA de se demerder avec pour trouver de quoi avec lequel elle serait en desaccord. Voici le remede, demerdez-vous pour voir si y'a de quoi de toxique pour vous.
J'aurais aime que ceux qui pretendent defendre nos interets se levent debout et se donnent la peine d'etudier le document et ses renvois pour demeler de panier de crabes et nous dire clairement qu'est-ce que cela va changer dans notre facon de faire en Radio Amateur avant que nous ayons l'opportunite de commenter a IC.
60 jours c'est peut-etre sufisant pour les entreprises qui disposent de batteries de conseillers juridiques mais pas necessairement pour des amateurs sans ces ressources ou moyens financiers pratiquement inepuisables tells que possedent les entreprises de telephonie cellulaire.
... Disons Jacques (et c'est bien connu) que je suis plus optimiste que toi concernant la situation (ou toutes les situations ...)
D'une part, je ne vois pas de modifications majeures ou contraires aux intérêts de la communauté RA. Même que ça irait dans le sens des propositions antérieures de RAC que je cite: "Le document de consultation rendu public aujourd'hui propose exactement le type de changement relatif à la hauteur des tours que RAC favorise."
D'autre part, le document n'a été mis en ligne que vendredi le 28 févier (2 jour depuis), alors soyons calmes et laissons quand même le temps aux instances (RAC) d'en prendre connaissance :D. Quant à RAQI ... .. .
Une première réaction par RAC a quand même été publiée le 28 février (2014).
Cliquer ici: Industrie Canada propose des changements au protocole sur les emplacements d'antennes. (https://www.rac.ca/fr/news/bulletins/2014/5/)
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Et il reste 29 gros jours de calendrier si toi Jacques tu veux envoyer ton avis à IC, notamment tes commentaires sur leur façon de nous informer ;-) .
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En passant, j'ai peaufiné la semaine dernière une autre analyse de champs E et H pour un amateur en difficulté. IC exigeait qu'il produise les valeurs des paramètres propres à sa situation. Ne pas oublier que l'analyse de la conformité au Code 6 de Santé Canada est un incontournable et fait toujours partie du processus d'autorisation par le Fédéral.
Salut Pierre,
Je trouve que "l'exemption" de 15m c'est peu compte-tenu du degagement requis pour obenir un angle de depart decent sur certaines bandes ou encore, pour s'assurer d'avoir l'ecart necessaire pour ne pas exceder la limite premise d'intensite des champs EM au niveau du sol.
Je me demande d'ailleurs combien parmi ceux qui ont preconises dans le passe le recours aux antennes verticales par manque d'espace savent ou se trouve la limite de puissance qu'ils peuvent utiliser compte-tenu des probabilities que des etres humains se retrouvent a proximite ou meme en contact avec leur antenne.
Je suis neanmoins intrigue par l'absence de commmentaires ou de questionnement sur ce sujet. C'est comme si le risque n'existait pas. Je ne partage pas ce genre d'optimisme "aveugle". Et toi non-plus je gage ;)
...
"l'exemption" de 15m c'est peu
Bien comprendre que ça veut dire qu'il n'est pas nécessaire d'entamer un processus de consultation si l'antenne est située à moins de 15 mètres du sol. Rien n'empêche de monter plus haut... si le processus indiqué par IC est suivi et concluant.
Cependant, pour ces hauteurs de moins de 15 mètres, tous les promoteurs (RA inclus) sont quand même tenus de respecter les normes du code 6 de Santé Canada.
Pour des antennes de 15 m et plus (sans limite), là il faut en plus consulter le public et les autorités responsables de l'utilisation du sol.
En gros, une Yagi 3 éléments résonnante sur 10 mètres, émettant à 1000 W PEP, pas plus, et montée à 18 mètres du sol est quand même sécuritaire (Code 6 respecté) à 17 mètres de tout être humain. L'angle de départ est de seulement 8°, excellent pour le DX. C'est l'exemple que j'ai traité dans les derniers jours.
Ne pas oublier qu'un "beam", ça projette des radiations électromagnétiques.. qui peuvent facilement inonder la chambre du bébé de la voisine. C'est un pensez-y bien. Il y a des normes de sécurité auxquelles on est tous tenus d'adhérer ...
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Pour ceux qui voudraient consulter le Code 6 de Santé-Canada, on peut le télécharger en pdf en cliquant sur le lien suivant:
Limites d'exposition humaine aux champs de radiofréquences électromagnétiques dans la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz (Code de sécurité 6). (http://publications.gc.ca/collections/Collection/H46-2-99-237F.pdf)
C'est un document assez technique ... Mais le Tableau 5 de la page 20 résume les normes-limites de champs E et H qui sont en vigueur pour la radio-amateur.
Mieux vaut prévenir que guérir... Voici ce que mentionne le document CPC-2-0-03 d'Industrie Canada.
"La conformité au Code 6 est une obligation continue. En tout temps, Industrie Canada peut demander aux exploitants de systèmes d'antennes de démontrer une conformité au Code 6 (i) en offrant des calculs détaillés et/ou (ii) en menant des vérifications sur site et, le cas échéant, en instaurant des mesures correctrices. Les promoteurs et les exploitants des systèmes d'antennes en place doivent garder copie de toute information liée au respect du Code 6, p. ex. analyses et mesures."
Ce n'est pas seulement hypothétique ... Certains OMs du Québec ont dû se soumettre à ces exigences.
En gros, une Yagi 3 éléments résonnante sur 10 mètres, émettant à 1000 W PEP, pas plus, et montée à 18 mètres du sol est quand même sécuritaire (Code 6 respecté) à 17 mètres de tout être humain A 17m en avant du beam ca fait loin dans une ville ou une banlieue. Parfois la maison du voisin est plus proche que cela. Si c'est 17m sous le beam, ca prend des humains pas plus hauts que 1m si c'est monte a 18m du sol ;-)
Je posais la question concernant une verticale roulant 100W et 200W, peux-tu nous donner une idee de l'ecard a respecter de l'antenne au feedpoint en presumant que celui-ci represente une charge de 50 Omhs?
Merci,
concernant une verticale roulant 100W et 200W
Tout dépend s'il s'agit d'une verticale alimentée au centre ou d'une ¼-λ avec radiales. De plus, plus on grimpe en fréquence, à puissance égale, les photons (radiations) grimpent aussi en énergie. Autrement dit, 100 W sur 160 mètres produira des champs d'intensité moindre que ce qui serait produit avec 100 W sur 10 mètres.
Comme exemple, en choisissant une ¼-λ avec 4 radiales et résonnante à 29,7 MHz, les distances sécuritaires pour rencontrer les normes de champ électrique et magnétique du Code 6 doivent être au moins les suivantes:
Puissance de 100 W PEP -> 2,9 mètres (9,5 pieds).
Puissance de 200 W PEP -> 3,8 mètres (12,5 pieds).
- Wifi, téléphonie, antennes : les députés plus sensibles aux intérêts commerciaux qu'à la santé des consommateurs ? -
http://www.bastamag.net/Wifi-telephonie-antennes-les
Protéger notre santé ou les intérêts économiques des opérateurs ? Le 23 janvier dernier, une proposition de loi sur les ondes électromagnétiques était examinée à l'Assemblée nationale. Son but : des antennes relais au combiné du téléphone portable, modérer l'intensité de ces ondes au nom du principe de précaution. Mais de nombreuses dispositions initiales ont été atténuées par les députés. Qui reprennent parfois mot pour mot les amendements suggérés par les opérateurs de téléphonie qui veulent éviter à tout prix une législation trop contraignante.
PS: À lire comme complément d'informations et s'inspirer de leurs situations...!
Le 23 janvier dernier, une proposition de loi sur les ondes électromagnétiques était examinée à l'Assemblée nationale.
Bien comprendre que la référence donnée par Hugo concerne l'Assemblée Nationale Française qui est souveraine. Quand à celle du Québec, elle et assujettie aux lois canadiennes dans le domaine des télécom.
Dans les années '60, l'arrivée massive des pylônes d'Hydro-Québec était saluée comme un immense progrès... l'électricité abondante et à peu de frais.
Puis, les mentalités ont évolué ... Le côté esthétique de la chose est devenu un sujet de préoccupation. Ici en Estrie, la ligne Hertel-Des-Cantons a fait couler beaucoup d'encre. C'était une horreur visuelle pour les retraités de Maricourt et environ.
Maintenant, on entre dans la phase des radiations. Les gens découvrent graduellement que les tours/pylônes/antennes émettent des radiations qui peuvent être nocives pour la santé humaine, et vont poser de plus en plus de questions ...
Ainsi va l'Histoire.
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Pour en revenir au sujet (consultation d'IC), elle n'est pas en rapport avec la pertinence du Code 6 comme tel. La consultation ne vise qu'à préciser les procédures menant aux autorisations nécessaires pour ériger un pylône.
des antennes relais au combiné du téléphone portable, modérer l'intensité de ces ondes au nom du principe de précaution. On a assez de nos problemes sans en importer mais ca explique quand meme tres bien ou se trouve le paradoxe!
-D'un cote y'a les lois de la physique qui sont incontournables; Si on modere l'intensite de la puissance des portables et des bases, on doit necessairement augmenter le nombre de bases afin de ne pas compromettre la qualite de la couverture.
-De l'autre cote, on ne peut augmenter le nombre de bases (=antennes et pylones) sans provoquer des levees de boucliers.
Pendant ce temps-la, le marche demande de plus en plus de bande-passante ce qui implique une augmentation des debits et l'allourdissement des infrastructures. On n'en sortira pas a moins que....
Soit qu'on interdise la telephonie cellulaire ce qui est impensable ou bien qu'on dise aux bien-penseurs mal informes (ou desinformes) de se la fermer sauf qu'il y en a maintenant tellement que c'est devenu politiquement risqué car ils ont droit de vote ;)
En attendant, c'est la radioamateurs qui essuie les contrecoups de ces histoires.
Voila pour mon Peso (8 cents et demie)!
Comme exemple, en choisissant une ¼-λ avec 4 radiales et résonnante à 29,7 MHz, les distances sécuritaires pour rencontrer les normes de champ électrique et magnétique du Code 6 doivent être au moins les suivantes:
Puissance de 100 W PEP -> 2,9 mètres (9,5 pieds).
Puissance de 200 W PEP -> 3,8 mètres (12,5 pieds).
Tout le monde etait au courant et ont mis-en-place les mesures prevues par les reglements pour que personne ne puisse accidentellement trop s'approcher de leurs antennes. N'est-ce pas? ;)
Autrement dit, 100 W sur 160 mètres produira des champs d'intensité moindre que ce qui serait produit avec 100 W sur 10 mètres. Si je saisis bien, c'est proportionnel a la longueur d'onde; plus l'onde est courte, plus l'energie est concentre n'est-ce pas?
Merci Pierre!
Si je saisis bien, c'est proportionnel a la longueur d'onde; plus l'onde est courte, plus l'energie est concentre n'est-ce pas?
À puissance d'émission égale, plus l'onde est courte, plus il y a d'énergie dans chaque photon émis... c'est une loi de la physique.
Un photon d'énergie sortant d'une antenne émettant à une fréquence f a toujours une énergie de h*f où h est la constante de Planck (=6,63*10-34 J s). Donc, sans changer la puissance, en augmentant la fréquence, chaque photon aura plus d'énergie.
Ça explique pourquoi la propagation ionosphérique devient impossible passé un certain seuil de fréq (MUF) car les photon ont suffisamment d'énergie pour traverser les couches iono sans être réfractés. Et ça explique pourquoi les ondes sont plus nocives en montant en fréquences pour une même puissance. Pensez aux fours à micro-ondes qui font tourner les molécules d'eau. Pas à conseiller sur un cerveau.
Le tableau 5 du Code 6 (page 20) tient compte des fréquences sur les normes admissibles. Ex: Le seuil tolérable du champ magnétique pour les fréquences de 10 à 30 MHz est de 2,19/f. Donc si f (la fréquence) augmente, ce rapport diminue, donc le seuil de tolérance aussi.
Pour une fréq donnée, l'augmentation de puissance ne change pas l'énergie de chaque photon. Mais ça change le nombre de photons émis, et la probabilité d'être entendus ...
Bonjour,
Je vous invite à (essayer de ) lire cet article intéressant d'un professeur d'une université reconnue qui traite des personnes ayant une hypersensibilité aux ondes électromagnétiques. Je suis tombé là-dessus un peu par hasard ...
C'est pas facile à lire, comme tout article scientifique, destiné à des scientifiques. L'intérêt ici est de réaliser qu'il y a de la recherche sérieuse qui se fait dans ce domaine.
http://www.criirem.org/images/docs/johansson_electrohypersensitivity.pdf
L'université est bien réelle et est spécialisée dans le domaine de la santé.
Je vous suggère de ne pas en jaser avec votre voisin. Il pourrait s'inventer de l'urticaire ... :) :) :)
Sylvain
PS C'est quand même bizarre que l'article date de 2006. Ça fait 8 ans... hum hum... on en aurait dû en entendre parler depuis...
Ça fait 8 ans... hum hum... on en aurait dû en entendre parler depuis...
Bonjour Sylvain,
L'EHS (électro-hypersensibilité) est un thème toujours en discussion.
Voir ce lien Wiki dont la dernière actualisation est datée du 27 février 2014: Sensibilité électromagnétique. (http://fr.wikipedia.org/wiki/Sensibilit%C3%A9_%C3%A9lectromagn%C3%A9tique)
Cependant, il ne semble pas de lien cause-effet entre les phénomènes observés et une origine électromagnétique.
Par contre, les tissus biologiques sont certainement affectés par ces champs.
Un exemple quotidien: Le principe des fours micro-ondes qui en sont l'application directe.
Des ondes à très hautes fréquences font pivoter les molécules d'eau pour créer de la chaleur.
....
J'avais entendu parler de l'EHS y'a plusieures annees mais a l'epoque, la causalite n'avait pas ete demontree de facon rigoureuse. Y-a-t-il des developpements sur cet aspect?
Cela me fait penser a l'histoire qui s'est passé a Vacouver y'a quelques annees ou on avait pointe du doigt une antenne de cellulaire erigee en face d'une ecole pour avoir declenche chez un jeune ecollier une crise d'epilepsie.
Suite a une enquete, il fut demontre qu'au moment de l'incident, tout l'equipement necessaire au fonctionnement de la cellule n'etait pas encore en place. N'empeche que depuis, des qu'il est question d'eriger des antennes a proximite d'ecoles, y'a levee de boucliers. Tout le monde se souvient de l'ecolier epileptique mais peu ont pris conaisssance des resutats de l'enquete qui demontra l'absence de lien avec la presence a proximite d'une antenne cellulaire.
Y'a peut-etre meme une opportunite d'affaire sous la forme de therapie dans une cage de Faraday. Y doit certainement avoir d'assez d'individus prets a payer le gros prix pour etre enfermes dans un endroit ou y'a pratiquement absence totale de champ EM.
Par contre, les tissus biologiques sont certainement affectés par ces champs.
Un exemple quotidien: Le principe des fours micro-ondes qui en sont l'application directe.
Des ondes à très hautes fréquences font pivoter les molécules d'eau pour créer de la chaleur. La question n'est pas si oui ou non les tissus sont affectes, tous le reconnaissent. La question demeure quelle marge de securite etablir entre le seuil ou les tissus commencent a etre affectes et ce qui est acceptable car sans risque comme intensite d'exposition.
Au Canada, des les debuts, Sante Canada a impose un facteur de 50. C'est a dire que la limite fut fixee a 50 fois plus petite que le seuil alors reconnu par l'OMS ou les cellules commencaient a etre affectees. Cela date de 1999 (99-EHD-237), epoque ou le Code 6 a ete mis en vigueur pour la premiere fois. Presentement, ce code subit une 2e revision.
L'OSBL Canadians for Safe Technologies (C4ST) semble avoir pris pas mal de "poil sur la bête" par le serieux de ses interventions mais comme tous ces organismes, certains hulluberlus leur font aussi perdre beaucoup de credibitie par le comportement et les commentaires "hysteriques" des certains d'entre eux. Certains exigent que la revision presentement en cours inclut des mesures pour les gens se disant victimes de l'EHS.
A suivre...pour longtemps...
Bonjour
''Par contre, les tissus biologiques sont certainement affectés par ces champs.
Un exemple quotidien: Le principe des fours micro-ondes qui en sont l'application directe.
Des ondes à très hautes fréquences font pivoter les molécules d'eau pour créer de la chaleur. La question n'est pas si oui ou non les tissus sont affectes, tous le reconnaissent. La question demeure quelle marge de securite etablir entre le seuil ou les tissus commencent a etre affectes et ce qui est acceptable car sans risque comme intensite d'exposition.''
Le code de sécurité 6 donne les limites de sécurité d' irradiation pour un seul type d'effet bien connu: l'augmentation de la chaleur des tissus. C'est le seul effet considéré. On applique des limites d'exposition conséquentes à l'impact d'une augmentation de chaleur de tissus sur la santé.
La question importante est : y a-t-il d'autres effets ? On en est là. C'est le premier article sérieux (à ma connaissance) qui démontre d'autres types d'effet. Lorsque on aura reconnu ces effets et leurs conséquences on pourra alors établir des limites.
Sylvain
« Les symptômes décrits par les personnes souffrant d'« électro-hypersensibilité » peuvent être sévères et parfois handicapants. Cependant, il s'est avéré difficile de montrer dans des études en aveugle que l'exposition à des champs magnétiques pouvaient déclencher ces symptômes. Ceci suggère que l'électro-hypersensibilité serait sans rapport avec la présence de champs électromagnétiques, bien que des recherches supplémentaires sur ce phénomène soient nécessaires17. »
D'autres études montrant que les personnes qui se déclarent atteintes de sensibilité électromagnétique sont incapables de détecter la présence de champs électromagnétiques et la probabilité qu'elles ressentent des symptômes de maladie est la même en présence d'une exposition fictive ou d'une exposition réelle
Serieuses etudes, j'en conviens. Resultats concluants, pas dans le sens qu'esperaient les soit disantes victimes. Ca date de 2005, Y-a-t-il du nouveau et de plus "tangible" comme resultats?
L'autre aspect non souleve anterieurement bien-entendu, sont les mutations genetiques. Pour ca aussi, ca etre du long-terme; du tres long terme avant de voir emerger des signes :-(
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P.S.: revenons temporairement a nos lanternes; Quelqu'un connait une source d'approvisionnement de ces pancartes d'avertisssement de presence de champs de radiofrequence conformes aux exigences d'Industrie Canada dans les deux langues?
Je presume que je ne suis pas l'unique radio-amateur a vouloir m'en procurer? J'ai debute la construction d'un systeme d'antennes en polarization verticale qui va exceder la limite permise au niveau du sol. Ca va m'en prendre quelques-unes pour afficher sur des poteaux de cloture a l'exterieur.
...
Quelqu'un connait une source d'approvisionnement de ces pancartes d'avertisssement de presence de champs de radiofrequence conformes aux exigences d'Industrie Canada dans les deux langues?
Cliquer ici: RF Safety Solutions. (http://www.rfsafetysolutions.com/Products%20Pages/RF_Safety_Signs.html)
Voir également cet article: Safety Code 6. (http://www.antennamgt.com/antenna-resources/safety-code-6)
(http://www.antennamgt.com/wp-content/uploads/2010/12/Safety-Code-6-signs-1024x510.jpg)
Et les règles d'affichages d'IC: Champs de radiofréquences — Panneaux et contrôle de l'accès. (http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10249.html)
Merci pour le coup de main Pierre.
J'invite les concernes a prendre connaisssance maintenant du document LD-08 Lignes directrices pour la préparation de rapports de conformité sur l'exposition aux radiofréquences (RF) pour les systèmes d'antenne de radiocommunication et de radiodiffusion
http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf09945.html#description
Tout le monde est d'accord n'est-ce pas? ;-)
http://www.rfsafetysolutions.com/Products%20Pages/RF_Safety_Signs.html
Merci pour le renvoi. Malheureusement, c'est aux E-U et les plus petites font 12" x 24". Le minimum requis ici c'est 8 x 12. Alors je continue les recherches. Celles d'en haut sont autour de $55 US plus l'expedition, la douane et les taxes. Il ne semble pas pour le moment en avoir conformes a la norme canadienne dans le format 8" x 12". Pour vous donner une idee, la version americaine se vend $10 piece dans le meme format.
pour les amateurs de gadgets, je suis tombe sur un site a faire rever les paranos d'un peu tout les types de radiations. Il se vend meme des couvre lits et des produits de blindage incluant de la peinture anti presque n'importe quoi ($400 USD / 5L), des detecteurs d'electricite sale (dirty electricity) ;-) et des pelliculees anti RF pour mettre sur le verre de vos fenetres.
c'a l'air tres payant la revente de ces produits. Ca donne envie de partir une business, si tu peux pas les battre, joins-les et profites-en comme disait le mononcle ;-)
http://emfsafetystore.com/
... Suite ...
Les (nombreux) commentaires reçus par IC via la consultation concernant la révision de la procédure régissant l'implantation des pylônes d'antenne sont maintenant en ligne.
Cliquer ici sur Commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette DGSO-001-14. (http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10804.html)
Bonne lecture.
Bonjour ...
Pour en revenir au sujet principal de ce fil ( ;) ):
Suite et fin de la consultation: Industrie Canada a publié le 26 juin 2014 sa politique "refondue" concernant les systèmes d'antennes. Elle sera en vigueur à partir du 15 juillet 2014.
Voir CPC-2-0-03 — Systèmes d'antennes de radiocommunications et de radiodiffusion. (http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf08777.html)
Notamment, un passage résout un problème rencontré il y a pas longtemps par un OM du Québec, soit la mesure de la hauteur du bâtis. Dans la section 4.2.4, on mentionne ceci: La hauteur est calculée à partir du niveau le plus près du sol, à la base du bâti, en incluant la fondation, jusqu'au point supérieur du bâti.
Dans le litige en question, la municipalité voulait définir la hauteur à partir du niveau de la rue. Par conséquent, à cause d'un talus, elle réduisait la hauteur permise en soustrayant celle du talus. La nouvelle version d'IC élimine donc cette possibilité de litige. Bonne nouvelle.
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PS: Soit dit en passant, ce qu'on peut lire dans la section 5. Processus de résolution des litiges fonctionne réellement pour la communauté RA. Dans un cas très récent ici en Estrie (litige avec un voisin), IC a tranché il y a quelques semaines à peine en faveur d'un RA du coin. Ce dernier avait suivi rigoureusement tout le processus demandé et a reçu une lettre d'IC ayant force de loi, donc incontestable. Des gens d'Industrie Canada se sont même déplacés pour aller vérifier au QTH du radio amateur l'exactitude des motifs/situations mentionnés.
5. Processus de résolution des litiges
Le processus de résolution des litiges vise à résoudre officiellement, dans les meilleurs délais, toute impasse dans les discussions entre les parties.
Sur demande d'intervention écrite provenant d'une partie autre qu'un membre du public en général à propos d'une préoccupation raisonnable et pertinente, le Ministère exigera que les parties concernées fournissent et partagent toute information reliée au litige. Le Ministère peut également recueillir ou obtenir d'autres renseignements utiles et demander aux parties de fournir une nouvelle présentation, le cas échéant. Cette information permettra au Ministère :
de rendre une décision finale sur la ou les questions en litige, puis d'en informer les parties; ou
de suggérer aux parties qu'elles recourent à un autre processus de résolution des litiges afin d'en arriver à un accord final. Si les parties ne parviennent pas à trouver une solution mutuellement acceptable, l'une ou l'autre peut demander au Ministère de trancher la question.
Après résolution du litige, le promoteur pourra poursuivre le processus exposé dans le présent document, selon les exigences.