Auteur Sujet: Un petit pas pour l'homme, un pas de géant pour la radioamateur  (Lu 2749 fois)

Hors ligne VE2TMQ Mathieu

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C'est un grand jour pour la radioamateur, voir le PDF ci-joint.
http://www.ve2tmq.ca/antennes/victoire-radioamateur.pdf

Merci, 73 et bonne continuité.

Hors ligne VE9MDB Matthieu

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Re : Un petit pas pour l'homme, un pas de géant pour la radioamateur
« Réponse #1 le: 21 Avril 2015, 10:29:30 »
Plusieurs villes auraient besoin de revoir leur réglementation...

GRID : FN76ne
Fondateur du Club Radioamateur Université de Moncton (VE9UDM).
Technicien, Université de Moncton.
Tel: 1-514-702-8180

Hors ligne VA2JOT Jacques

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Re : Un petit pas pour l'homme, un pas de géant pour la radioamateur
« Réponse #2 le: 22 Avril 2015, 07:23:53 »
D'ici, je vois une stepette plutot qu'un pas de géant  Plusieurs villes auraient besoin de revoir leur réglementation... D'accord mais compte pas sur les villes et municipalités d'agir par anticipation et amender leur règlement d'occupation du territoire pour nous rendre la vie plus facile. Quand le nombre de "pas dans ma cour" paranos qui votent est plus élevé que le nombre de radioamateurs, on sait de quel bord nos municipaux vont pencher  :(

Alors attendez-vous à devoir livrer combat pour faire valoir vos droits, municipalité par municipalité. Il n'est pas exclu qu'à un moment donné, l'UMQ décide de nouveau de financer la contestation par une municipalité devant les tribunaux de la nature "exclusive" de la juridiction d'Industrie Canada en matière de réglementation des radiocommunications. C'a déjà passé proche mais heureusement le radioamateur en question est déménagé dans une autre municipalité ce qui mis fin aux intentions de la municipalité concernée d'aller en appel.

Le vrai pas de géant ce sera le jour ou la cour d'appel (peut-être même la cour suprême) confirmera la position d'Industrie Canada comme seul maitre à bord. Pour le moment, on se sert d'un jugement confirmant la juridiction exclusive de Transport Canada sur la règlementation dans les aéroports dits "fédéraux". Ca semble plutot énu comme jurisprudence  :(
« Modifié: 22 Avril 2015, 07:45:11 par VA2JOT Jacques »

Hors ligne VE2PID Pierre

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Re : Un petit pas pour l'homme, un pas de géant pour la radioamateur
« Réponse #3 le: 22 Avril 2015, 10:11:11 »
Ce sujet avait déjà été traité dans un autre fil de discussion . . .

Voir http://forum.radioamateur.ca/index.php?topic=8318.msg27261#msg27261