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Les forums de Radioamateur.ca => Questions de règlementations => Discussion démarrée par: VE2CKN Gervais le 24 Septembre 2017, 20:09:48

Titre: Le fameaux "Code 6" s'est quoi au juste?
Posté par: VE2CKN Gervais le 24 Septembre 2017, 20:09:48
Bonjour a tous,
j'essaie d'ameliorer le service radio-amateur dans ma nouvelle region.
Ca fait 2 fois qu eje me fait imposer le "reglement code 6" qui serait federal?

quelqu un a un lien vers ce texte de reglement?
j aurais eu une maudite belle place mais je me suis arrter a des etudes d ingenieurs qyu m'auraient couter un bras et la tete.

Pouvez vs m'aider a comprendre au juste?

Merci
Gervais
ve2ckn
Riviere-Bleue
Titre: Re : Le fameaux "Code 6" s'est quoi au juste?
Posté par: VE2OK Jean le 25 Septembre 2017, 07:03:13
Code de sécurité 6
Exposition aux radiofréquences

Voir le lien suivant pour enssavoir plus:
https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/sante-environnement-milieu-travail/rapports-publications/radiation/code-securite-6-lignes-directrices-sante-canada-exposition-radiofrequences-sante-environnement-milieu-travail-sante-canada.html (https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/sante-environnement-milieu-travail/rapports-publications/radiation/code-securite-6-lignes-directrices-sante-canada-exposition-radiofrequences-sante-environnement-milieu-travail-sante-canada.html)
Titre: Re : Le fameux "Code 6" c'est quoi au juste?
Posté par: VE2PID Pierre le 26 Septembre 2017, 12:08:09
...
Au sujet du Code 6 de Santé-Canada: Il faut bien se rappeler que notre privilège de RA est assorti de l'obligation d'émettre de façon sécuritaire. C'est la raison du Code 6 qui précise les seuils d'émissions EM à ne pas dépasser.

Un exemple d'utilisation de ce code: Il y a quelque temps, j'ai été témoin de deux situations où le souhait des radio amateurs concernés s'était heurté aux objections de leur municipalité et voisin(s) avec menaces de poursuites. Dans ces cas litigieux, moyennant certaines conditions, Industrie Canada avait (et a toujours) le pouvoir ultime de trancher. Une de ces conditions est de produire une étude technique qui mentionne les puissances qui seront utilisées selon les fréquences et l'intensité des champs générés. Comme les champs EM étaient sous les seuils admissibles prescrits par le Code 6, compte tenu des résidences, parcs, etc à proximité, IC dans les deux cas a finalement tranché en faveur des OMs en question, qui ont pu monter leur projet. Légalement, c'est béton car IC est l'autorité ultime en télécom au Canada.

Les résultats impliquent cependant des contraintes: Il y a une puissance limite à ne pas dépasser. Par exemple pour être sécuritaire, la puissance ne doit pas dépasser 1000 W de crête pour le cas cité dans le doc suivant. Les deux utilisateurs se sont engagés à respecter les limites sécuritaires même si elles sont inférieures à la puissance maximale permise en RA.

J'ai mis en ligne un des documents (en format doc) que j'avais produits à l'époque pour satisfaire à la demande d'IC, en omettant les indicatifs/noms. Noter que chaque situation est différente et si vous avez à produire un tel document, vous devez partir et adapter le tout selon la situation particulière de la station projetée. Un copier/coller n'aurait pas de valeur comme tel puisque chaque cas est unique ...

Voir Analyse de la conformité au code de sécurité 6 par VE2PID. (http://pages.videotron.ca/ve2pid/BtisXXX.doc)
Titre: Re : Le fameaux "Code 6" s'est quoi au juste?
Posté par: VE2CKN Gervais le 29 Septembre 2017, 18:06:01
Merci pierre
Certain qu'un document semblable me serait utile pour revenir "hanter" l'autre partie qui m'avait refuser parce que je ne pouvait produire ce document.

je vais le regarder encore.

je fonctionnerait a 22 watts (meme pas a la sortie du duplxeur) et a 20 pieds du sol et une ohmni a 6 db de gain,,,,,,,,oui je sais ce n'est pas puissant mais il y a des transmetteurs tous autour mais leurs antennes sont 100 pieds minimum au dessus de ma tete et des vhf et uhf comme on connais.

je regarde ton document.

merci

Gervais
Titre: Re : Le fameaux "Code 6" s'est quoi au juste?
Posté par: VE2PID Pierre le 29 Septembre 2017, 19:24:11
Salut Gervais

Juste pour préciser: Le document que j'ai produit résultait d'une lettre venant d'Industrie-Canada. Je recopie cette demande qui avait été acheminée à un RA, et qui devait être satisfaite avant qu'IC décide de s'impliquer dans le dossier. La suite des choses est que l'OM a eu gain de cause car les documents ont été acceptés par IC qui a finalement tranché en faveur de ce radioamateur.

Mon analyse concerne la partie en gras de la liste. Les autres éléments ont été fournis par l'amateur en question. Comme je l'ai mentionné, avant qu'IC ne prenne position dans un litige, il y a plusieurs étapes à franchir.

Demande d’Industrie Canada
•   une représentation graphique par logiciel de la propagation radiofréquence de la couverture des signaux pour chacune des bandes de fréquences que vous désirez utiliser en respectant une hauteur de structure conforme au règlement municipal;
•   une représentation graphique par logiciel de la propagation radiofréquences qui démontre la nécessité de fixer la hauteur de la structure à 17, 07 mètres pour chacune des bandes de fréquences que vous désirez utiliser.
•   les zones nécessitant une amélioration de couverture radio.
•   les raisons techniques pour lesquelles une hauteur de structure conforme au règlement municipal n’est pas adéquate,
•   Les raisons techniques qui démontrent la nécessité de fixer la hauteur de la structure à 17,07 mètres,
•   une copie de votre analyse de la conformité au code de sécurité 6 de Santé Canada pour une hauteur conforme au règlement municipal et à 17, 07 mètres,
•   une copie de votre analyse de conformité à l’ACEM-2 pour une hauteur conforme au règlement municipal et à 17, 07 mètres,
Titre: Re : Le fameaux "Code 6" s'est quoi au juste?
Posté par: VE2CKN Gervais le 29 Septembre 2017, 20:00:03
Merci Pierre

je double clic sur ton lien ici  et jai rien!!!!

mais tout ca me depasse je dois dire,,

je vais regarder quand meme

gervais
Titre: Re : Le fameux "Code 6" c'est quoi au juste?
Posté par: VE2PID Pierre le 29 Septembre 2017, 20:06:17
je double clic sur ton lien ici  et jai rien!!!!

Gervais, Peut-être que tu parles du texte en noir (gras) de mon message précédent? Si oui, ce n'est pas un lien mais un simple texte.

Remarque que, heureusement, l'immense majorité des RAs n'auront jamais à passer par ces étapes. Mais il arrive que des voisins ou des municipalités ne tolèrent pas nos installations et menacent de passer par les tribunaux pour nous empêcher de monter des bâtis d'antennes. Dans ces cas, il faut procéder comme ces deux OMs l'ont fait.
Titre: Re : Le fameaux "Code 6" s'est quoi au juste?
Posté par: VE2CKN Gervais le 11 Octobre 2017, 12:47:43
Finallement je jete l'éponge.
c'est desolant de voir ces complications que ce fait foutre dans les jambes
quand nous voulons juste donner le "service radio-amateur" a la communauté!!!!!

je n'ai pas les qualifications pour leur faire ces etudes de toute facon,,

Les sites maintenant sont PRIVÉ de quelques manieres que l'on "les regarde" aujourdhui .ils sont reserver aux Compagnies de telecom,aux Gouvernements ,,et nous ,,on se fait bloquer avec ces fameuses etudes .

Je retourne a mon garage ,,gosser apres mon C&C et pense serieusement a tout fermer ca!!!!

Desolant !!!!!

73
Gef
Titre: Re : Le fameaux "Code 6" s'est quoi au juste?
Posté par: VE2LH Sylvain le 11 Octobre 2017, 20:26:41
Gervais

Va voir ce lien. Ça devrait t'aider.
C'est ce que j'ai utilisé ici pour calculer le rayonnement de la station et présenter les résultats à mes voisins.

http://hintlink.com/power_density.htm


73

Sylvain
Titre: Re : Le fameaux "Code 6" s'est quoi au juste?
Posté par: VE2CKN Gervais le 27 Octobre 2017, 22:19:17
Finallement
 j'ai tout arrêter le projet, je voulais remettre ma region sur les ondes mais ca ne marchera pas.
Merci a ceux qui m'ont répondu,j'ai vraiment apprécier le coup de main,vous n'avez pas répondu pour rien ,,j'ai appris.

Les contraintes du 6 m'ont écoeuré d'aplomb

merci encore a tous

gervais