Douanes et taxes

[VE2GBH Christian]

L'éternelle question: Devons nous payer des frais de douanes sur du matériels électroniques fabriqués aux Etats-Unis ?
Ex: Tentec, Alpha, Dx-Engineering, Elecraft ...

À ma connaissance on ne devrait pas payer des frais de douanes sur du matériels électroniques fabriqués au USA en tenant compte de
l'entente sur ALENA (Accord de Libre-Échange Nord-Américain)

J'ai fait une petite recherche sur le site de l'Agence des Services frontalier du Canada.
Paiement des droits et des taxes

...Il n'y a pas de droits exigibles sur les marchandises importées et destinées à un usage personnel, si elles portent la mention « Fabriqué au Canada, aux États-Unis ou au Mexique », ou si elles ne portent pas de marque ou d'étiquette indiquant que la marchandise a été fabriquée dans un pays autre que le Canada, les États-Unis ou le Mexique.

La plupart des marchandises importées sont également assujetties à la taxe fédérale sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente provinciale (TVP) ou, dans certaines provinces et dans les territoires, à la taxe de vente harmonisée (TVH).

Accès à un estimateur des droits et taxes:
Estimateur des Droits et des taxes

Christian
VE2GBH-VA2KT

Notes:
1) En italique: Texte en provenance de l'Agence des Services frontalier du Canada avec quelques portions misent en gras seulement.
2) Ma recherche s'est limitée seulement aux matériels électroniques fabriqués au USA.

[VE2DIY Sylvain]

Les gens confondent souvent les douanes et les frais de traitement de dossier pour dédouaner le tout. Il n'y a pas de douanes a payer sur l'électronique effectivement.

Par example UPS vont charger les taxes de ventes et un frais de traitement (remplir la documentation) de 30$ et plus car leurs frais sont variables. Fedex et Puro font quelque chose de similaire et les frais de traitement sont souvent disproportionné avec la valeur de l'item.

Poste canada, eux, facturaient les taxes plus 5$ fixe mais cette année cela a doublé. Ca reste tout de meme la meilleure solution économiquement parlant.

Un broker va souvent charger un frais fixe pour le traitement de dédouanement (ex 75$) qu'il y ait des douanes ou pas a payer.

Un personne qui a du temps pourrait aussi demander à dédouaner elle même et n'aurait que les taxes a payer mais peu de gens on le temps de se déplacer pour le faire.

Les taxes a payer ne sont pas de frais de douanes, parfois les colis passent sans se faire vérifier et l'on ne paie rien. Quand le colis est intercepté et que l'on paie les taxes + frais de broker, ce n'est pas des douanes d'importation que l'on paie.

Ebay ont un nouveau système ou les frais d'importation sont ajoutés par une compagnie de l'ontario qui gère l'importation pour nous. Eux prélève les taxes et charge un traitement de dossier comme les transporteur font. Malheureusement ebay ne nous donne plus le choix et nous force a faire affaire avec eux. Depuis je n'achète plus rien sur Ebay provenant des état-unis.

Les colis seront de plus en plus vérifier car le gouvernement a besoins d'argent.

[VE2OLM]

Hi

jimporte/exporte emormement de materiell electronique diverse .  ( ham-radio  et pour ma compagnie) 

et ont doit payer la TPS / TVQ   si ses des article personel    en cas de compagnie juste la TPS

pour le frait dimportation la plut part du materiall made in USA a pas de frait de douanne ,saif Quelque exception   ex: informatique
normalememt il a pas de frait sur le materiel radio amateur   

bon sa ses la loit de douanne canada , ou sa se complique ses DHL ,FEDEX,UPS  quit dedouane le materielle a ta place
et sont oblier de de faire payer les frait (ses normal ) par contre rien leur interdie de te charger plus cherd ,et il se gene pas

par exemple UPS 

frait de courtage 30.20$ minimum  ,sa ses pour remplir les papier ...  (il charge TPS / TVQ sur se montent)
normalememt il te charge un autre 5$ de plus  car il "tavence les fond"  eu payer les douane apres toit tu les rebourse
et si ma memoire et bone un autre 5$ car le chaufeur tas colecter largent a la porte 

et eu normalememt sur les papier  si il a pas de code HST juste une desription it prene pas de chache il charge les douanne
au taux le plut elever ....      ,jait deja eu a payer >40$ pour un IC a 5$

Fedex font pareill  ,et DHL eu sont un peux moint pire ...

ce quit aussit te dise pas ses que si tu ouvre un comte Chez UPS  tas 30% de rabait et des frait de paperasse baucoup plut rasonable  ,mait sa saplique selememt si le colit et envoyer a ladress et au non exact du compte

tu peux toujour faire le dedoinemenmt toi meme sa coute un gros 0$  ,mait ses du trouble

p.s. pour que sa soit considerer comme "made in"  ,il a 2 critere  ses un ou lautre ..
1-) le prix de la piece la plus dispendieux depase pas 50% du prix du produit final 
2-) le prix de la main doeuvre et > 50% du prix du produit
et pour etre sur normalment faux un certificat dorigine et nafta


p.s. irronie  jait acehter des machine de production automatiser emorme et tres dispendieuse et sa ma presque rien couter en douanne  il ont assumer que cetait de la scrap (feraille) et il on charger a x$ de la tonne ..

et mon KX3 luit ma couter un peux plut de 400$  car les papier mal remplit ..

p.s.2  en pasent le nouvaux service de ebay  icit ses canpar quit livre au finale  et le chaufeur local laise les boite a la porte
dans le banc de neige et se done meme pas la peine de sonner  , jait un radio quit a pser la journer dans le banc de neige
a lariere de la maison je lait touver en sorten paser la soufleuse ..  mon buraux et dans mon duplex donk jetait present il a jsue pas osner  fait une couple de foit quit me fait sa  ...

[VE2PID Pierre]

Pas de frais de douane sur les équipements RA.. Mais il reste les taxes que l'on doit payer ainsi que les frais de courtage.
Comme mentionné plus haut, comme ces frais sont facturés par les services frontaliers, les gens croient que ce sont des droits douaniers.
Avant l'ALENA, sur l'équipement RA il fallait payer les taxes, les frais de courtage et en plus des droits douaniers proches de 30%..
Avec L'ALENA, les droits douaniers ont été éliminés sur de nombreux produits. Restent alors les taxes et les frais de courtage (passage aux douanes).

Pour minimiser les frais de courtage, l'expédition par un service postal étranger est la meilleure solution... si on n'est pas trop pressé.
Dans ce cas, à l'entrée au Canada, c'est Postes Canada qui prend le relais avec ses frais de courtage plus bas.

Noter aussi que les envois de 20$ CAN ou moins sont exempts de droits et de taxes à l'entrée au Canada. La "loi" le mentionne:

"si quelqu'un vous envoie un article évalué à 20 $CAN ou moins, vous n'avez pas à payer de droits ni de taxes sur cet article. Par contre, lorsque la valeur de l'article est supérieure à 20 $CAN, vous devez payer les droits, la TPS ou la TVH exigibles, ainsi que la TVP sur la valeur totale de l'article. "

Voir tous les détails pour l'importation au Canada par la Poste en cliquant ici: Importation par la poste.
_________
PS: Il arrive parfois que les employés des Postes laissent passer des colis 'taxables' (par distraction ? ;-)) et qu'ils nous sont livrés sans aucun frais supplémentaire. Mais ça ne change rien au fait que les droits et taxes sont toujours appliquables pour des valeurs de plus de 20$ canadiens.